SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE NOUVELLES PYRENEES, Société anonyme d'économie mixte
Numéro de dépôt :
3466806
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
01/12/2026
Présentation de la marque N'PY TV sur n-py.com
Déposée le 1 décembre 2006 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE NOUVELLES PYRENEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « N'PY TV sur n-py.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-01 du 5 janvier 2007.
Le déposant est la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE NOUVELLES PYRENEES domicilié(e) 3 bis avenue Jean Prat - 65100 - LOURDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 871 550 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 18 RUE Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.
La marque N'PY TV sur n-py.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466806.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE NOUVELLES PYRENEES, Société anonyme d'économie mixte - 3 bis avenue Jean Prat - 65100 - LOURDES - France - SIREN 479871550
FIDAL, Mme ETIENNE Karine - 18 RUE Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2016 n°2631655 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-04
Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, bandes vidéo, films pour l'enregistrement des sons, films impressionnés, disques compacts numériques, transmetteurs téléphoniques, transmetteur télécommunication, écrans vidéo, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils pour enregistrement du son, supports d'enregistrement sonores, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Casques de protection pour le sport et le ski. Gants de protection contre les accidents. Lunettes et articles de lunetterie.
Jeux, jeux de société, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, skis, fixations de skis, skis pour le surfing, racloirs pour skis, revêtements de skis.
Services téléphoniques, communications téléphoniques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique.
Divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, production de films sur bandes vidéo, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation de compétitions sportives, organisation de concours en matières culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, service de club (divertissement ou éducation), divertissement télévisé, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, publication de textes (autres que textes publicitaires), planification de réceptions (divertissement), divertissement radiophonique.
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